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Prise en charge, refus et évacuation
GDO SSUAP · Chapitre 5 — La conduite des opérations · §2.1-2.4
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QCM
GDO SSUAP · Chapitre 5 — La conduite des opérations · §2.1-2.4
Prise en charge, refus et évacuation de la victime
Source : Guide de doctrine opérationnelle « Secours et soins d'urgence aux personnes », DGSCGC, novembre 2022 (V1.1) — chapitre 5, §2.1-2.4, p.48-49.

Une opération de secours et de soins d'urgence aux personnes repose sur de grandes phases pouvant être réalisées simultanément.

2.1 · La prise en charge de la victime par les primo-intervenants

La prise en charge d'une victime repose sur :

  • la réalisation d'un bilan patient-victime, la rédaction d'une fiche bilan transmise au SAMU ainsi qu'un message de renseignement au CODIS ;
  • la mise en œuvre des procédures adaptées (gestes de secours, actes de soins, techniques et matériels) ;
  • l'assistance de l'équipe paramédicale ou médicale si elle est présente (au départ des secours ou en demande de renfort) ;
  • le conditionnement de la victime (relevage, etc.) ;
  • la surveillance permanente de la victime.

La transmission du bilan patient-victime doit se faire dans les meilleurs délais avant l'évacuation. Ce bilan est nécessaire au médecin régulateur pour déterminer la nécessité de renforts médicaux et la destination de la personne prise en charge.

⚠️

La transmission du bilan des sapeurs-pompiers est réalisée par le réseau SSU, par téléphone via des lignes dédiées permettant l'enregistrement simultané au CODIS et au CRRA, ou par un dispositif de transmission dématérialisé (tablettes, etc.).

2.2 · Le « laisser sur place »

Si l'évacuation d'urgence de la victime n'est pas jugée nécessaire par le médecin régulateur au vu des éléments du bilan, elle est laissée sur place, éventuellement dans l'attente d'une prise en charge ambulatoire. L'appelant est mis en relation téléphonique directe, chaque fois que possible, avec le médecin régulateur qui lui explique cette décision.

2.3 · Le refus de la victime à être prise en charge

Les victimes majeures, en pleine possession de leurs capacités mentales, peuvent refuser la prise en charge ou l'évacuation proposée par le chef d'agrès. Toute victime dispose du droit de refuser une prise en charge et ne peut faire l'objet d'aucun acte de diagnostic, de soins ou d'évacuation sans son consentement.

⚠️

Rien n'autorise un sapeur-pompier à forcer une personne à le suivre.

Le consentement comme l'absence de consentement impliquent l'obligation d'information, en vertu de la notion de « consentement libre et éclairé ». L'information donnée par le chef d'agrès doit être :

  • simple : pas d'explications scientifiques hors de portée du malade ou du blessé ;
  • intelligible : adaptée au niveau intellectuel du malade ou du blessé ;
  • explicite : des éléments suffisants pour choisir entre les risques et les avantages ;
  • loyale : sans dissimulation ni exagération de l'état, ni mensonges.

Le chef d'agrès doit transmettre obligatoirement, avant de quitter les lieux, un bilan au médecin régulateur précisant que la personne refuse sa prise en charge. Chaque fois que possible, le médecin régulateur s'entretient par téléphone (conversation enregistrée) avec la personne ayant manifesté son refus, pour apprécier au mieux la situation médicale et l'informer précisément des risques liés à sa décision — cet entretien peut l'amener à réviser sa décision.

Autant que faire se peut, les sapeurs-pompiers matérialisent ce refus par une décharge de responsabilité signée, dont ils laissent un double à la victime.

2.4 · L'évacuation de la victime

Elle est assurée au moyen de vecteurs terrestres, voire aériens ou nautiques, en :

  • veillant à ne pas oublier de matériel ni de déchets d'activité de soins sur la zone d'opération ;
  • conditionnant la victime dans le vecteur d'évacuation ;
  • surveillant de manière constante la victime durant l'évacuation ;
  • adaptant la conduite (ou le pilotage) du vecteur pour évacuer la victime dans les meilleures conditions possibles.

L'évacuation des personnes prises en charge dans le cadre du SSUAP doit être compatible avec leur bonne orientation dans le parcours de soins. La destination la plus adaptée est déterminée par la régulation médicale du SAMU, en tenant compte du choix de la victime et des contraintes des différents acteurs concernés.

⚠️

La victime est sous la responsabilité du chef d'agrès durant l'évacuation, jusqu'à ce qu'elle soit confiée à une unité hospitalière de soins, un cabinet médical, une maison de santé, etc.

En cas d'aggravation de l'état de la victime, le chef d'agrès doit impérativement réaliser un nouveau bilan et recontacter en urgence le médecin régulateur, quelle que soit la distance qui le sépare de l'hôpital de destination. En fonction de la situation, le médecin peut proposer de poursuivre l'évacuation en prévenant la destination, de suspendre l'évacuation dans l'attente d'un moyen médicalisé, ou de convenir d'un point de jonction.

GDO SSUAP · Chapitre 5 — La conduite des opérations · §2.1-2.4
QCM — Prise en charge, refus et évacuation
5 questions, plusieurs réponses possibles par question.